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R.C.A.5V.Q. 93 - Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Texte intégral
16.La tarification pour la fourniture des activités aquatiques est imposée comme suit :
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire avec parents, Étoile de mer, Loutre de mer et Canard, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 48 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 79 $;
b)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire sans parent, Tortue de mer, Salamandre, Poisson-lune, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 48 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 79 $;
c)il s’agit d’un cours de 45 minutes crocodile, baleine et junior de niveau un à quatre d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 53 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 87 $;
d)il s’agit d’un cours de 55 minutes junior de niveau cinq à dix d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 60$;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 99 $;
e)il s’agit d’un cours de 55 minutes natation essentielle, style de nage d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 77 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 115,50 $;
pour un cours d’aqua adulte, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 66,97 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 100,46 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 117,42 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 176,13 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 176,56 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 264,84 $;
pour un cours aqua-aîné, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 56,53 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 100,46 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 100,89 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 176,13 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 150,47 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 264,84 $;
pour un cours Étoile de bronze de 55 minutes d’une durée de dix semaines, la tarification pour tous est de 60 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
pour un cours de niveau médaille de bronze d’une durée de 28 heures, la tarification pour tous est de 117 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
pour un cours de niveau croix de bronze d’une durée de 32 heures, la tarification pour tous est de 148 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
pour un cours de premiers soins de nature générale d’une durée de 16 heures, la tarification pour tous est de 76 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
pour un cours d’assistant-moniteur en sécurité aquatique d’une durée de 32 heures, la tarification pour tous est de 146 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
pour un cours de moniteur en sécurité aquatique d’une durée de 28 heures, la tarification pour tous est de 146 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
10°pour un cours de sauveteur national plage d’une durée de 16 heures, la tarification pour tous est de 175 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
11°pour un cours de sauveteur national piscine d’une durée de 40 heures, la tarification pour tous est de 175 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
12°pour un cours de moniteur en sauvetage d’une durée de 32 heures, la tarification pour tous est de 146 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
13°pour la requalification d’un moniteur en sécurité aquatique, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 56 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 84 $;
14°pour la requalification d’un sauveteur national, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 61 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 91,50 $.
16.La tarification pour la fourniture des activités aquatiques est imposée comme suit :
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire avec parents, Étoile de mer, Loutre de mer et Canard, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 48 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 79 $;
b)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire sans parent, Tortue de mer, Salamandre, Poisson-lune, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 48 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 79 $;
c)il s’agit d’un cours de 45 minutes crocodile, baleine et junior de niveau un à quatre d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 53 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 87 $;
d)il s’agit d’un cours de 55 minutes junior de niveau cinq à dix d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 60$;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 99 $;
e)il s’agit d’un cours de 55 minutes natation essentielle, style de nage d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 77 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 115,50 $;
pour un cours d’aqua adulte, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 66,97 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 100,46 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 117,42 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 176,13 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 176,56 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 264,84 $;
pour un cours aqua-aîné, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 56,53 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 100,46 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 100,89 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 176,13 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 150,47 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 264,84 $;
pour un cours Étoile de bronze de 55 minutes d’une durée de dix semaines, la tarification pour tous est de 60 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
pour un cours de niveau médaille de bronze d’une durée de 28 heures, la tarification pour tous est de 117 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
pour un cours de niveau croix de bronze d’une durée de 32 heures, la tarification pour tous est de 148 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
pour un cours de premiers soins de nature générale d’une durée de 16 heures, la tarification pour tous est de 76 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
pour un cours d’assistant-moniteur en sécurité aquatique d’une durée de 32 heures, la tarification pour tous est de 146 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
pour un cours de moniteur en sécurité aquatique d’une durée de 28 heures, la tarification pour tous est de 146 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
10°pour un cours de sauveteur national plage d’une durée de 16 heures, la tarification pour tous est de 175 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
11°pour un cours de sauveteur national piscine d’une durée de 40 heures, la tarification pour tous est de 175 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
12°pour un cours de moniteur en sauvetage d’une durée de 32 heures, la tarification pour tous est de 146 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
13°pour la requalification d’un moniteur en sécurité aquatique, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 56 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 84 $;
14°pour la requalification d’un sauveteur national, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 61 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 91,50 $.